Vous avez probablement déjà entendu ce terme sans forcément en comprendre la signification entière. Alors, droit de bouchon, ça veut dire quoi ? Pour vous l’expliquer, nous allons commencer par un peu d’histoire de France autour du vin. Puis, nous partirons à l’étranger pour comprendre comment est appliqué le droit de bouchon hors de nos contrées. Nous prendrons ensuite l’exemple de son application durant les évènements que vous pourriez avoir envie de fêter. Enfin, nous verrons l’usage réglementaire du droit de bouchon. Vous êtes prêt à tout savoir ? C’est parti !
La pratique du droit de bouchon remonte à la fin du XVIIIe siècle, quand des traiteurs organisant des mariages et des banquets ont cherché à compenser leur perte et à payer le service. La compensation était déterminée en comptant les bouchons de bouteille à la fin de l’événement.
C’était une habitude au XVIIIe siècle, mais celle-ci a disparu en France au fil des années. Dans les années 1970, des pays étrangers, comme ceux Anglo-Saxons par exemple (Royaume-Unis, Australie, Irlande, etc.) ont remis cette pratique au goût du jour avec le slogan « Bring Your Own Bottle » (ou BYOB), signifiant « apportez votre propre bouteille » afin d’attirer davantage de clients. Cela était notamment destiné aux femmes qui préfèrent souvent le vin à la bière.
Malgré son expansion mondiale, en France, peu de restaurants pratiquent le droit de bouchon. Le vin étant souvent le produit le plus lucratif pour les restaurants, les restaurateurs font en effet une marge importante sur ce produit (souvent il est vendu trois fois plus cher que le prix d’achat de la bouteille). Avant de partir avec votre propre bouteille de vin, il est important de demander si cela est autorisé.
Il n’est pas toujours évident de choisir le lieu de votre réception pour vos évènements. Cependant, il est très important de connaître le droit de bouchon. Mais, de quoi s’agit-il ? Par exemple, si vous souhaitez organiser votre mariage dans un domaine viticole et que vous voulez servir le vin du domaine en question, pas de problème. En revanche, si vous préférez opter pour un autre vin, vous devrez alors leur verser une redevance : le droit de bouchon. Vous pouvez vous renseigner sur les différents tarifs pratiqués par les lieux de réception, pour le droit de bouchon, et si ce dernier existe ou non, avant de faire votre choix.
Mais si vous pensiez qu’en évitant les domaines viticoles, vous pourriez éviter ce coût, détrompez-vous ! Les droits de bouchon peuvent également concerner les restaurants et les hôtels. Il faut toujours poser la question avant de choisir un endroit de réception, quel que soit le lieu. Toutefois, les salles de fêtes sont des lieux où vous n’aurez pas à vous soucier de ces considérations.
Vous ne pouvez pas être obligé de payer un droit de bouchon, car ce sont des lieux communaux. Vous pouvez en revanche parfois être invité à payer un droit de bouchon chez les traiteurs qui proposent des vins ou autres alcools et que vous souhaitez les obtenir ailleurs. Mais, cela reste toutefois assez rare. Si tel est le cas, nous vous conseillons d’éviter de vous procurer quoi que ce soit chez ce type de traiteurs !
On l’appelle « droit de bouchon », mais c’est en réalité un usage. Toutes les boissons alcoolisées consommées dans un débit de boissons doivent faire l’objet d’une facture et d’un titre de mouvement. Voici ce que précise le code général des impôts sur le sujet : « document simplifié d’accompagnement ou capsule, empreinte, et autre marque fiscale représentative des droits indirects« .
Les boissons alcoolisées consommées dans un restaurant ou autre établissement doivent avoir été fournies par un exploitant selon la jurisprudence. Une lettre d’information adressée à l’hôtellerie-restauration et datant du 23 mai 2017 précise aux responsables d’établissement de faire signer un « accord de banquet dans lequel sont clairement mentionnés la catégorie et le nombre de bouteilles apportées par le client, ainsi que le montant des droits demandés par le professionnel« .
Bien qu’il n’existe pas de tarif fixe pour le droit de bouchon, voici les prix généralement appliqués en fonction de la situation :
Vous savez maintenant ce que veut dire « droit de bouchon » et ce qu’il en est. Vous comprendrez bien que dans un pays très attaché aux arts de la table, cette pratique reste rare et assez marginalisée. Toutefois, certains professionnels peuvent le mettre en place afin de rentabiliser un évènement ou de pouvoir payer le personnel employé pour le service.
